Mentions légales :

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, voici les différents intervenants du site http://www.ccm-vaucluse.fr

Propriétaire du site :
CCM Vaucluse
265 ZA La Barthalière
84800 L’Isle sur la Sorgue
Siret : 450 134 333 00027
APE : 453 F
TVA FR 51450134333

Responsables de la publication :
M. Denis Pinelli – 06 86 65 82 01

Webmaster :
M. Serge LONG – contact[at]webbycom.fr – Tél. 06 03 34 39 42

Conception et réalisation :
SAS Webbycom
ZA Les Ferrailles
290 avenue de la Barthalière
84800 L’Isle sur la Sorgue
Siret 805 249 158 00017

Hébergeur :
OVH – SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045 Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Déclaration à la CNIL :
Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, le présent site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL le 02/04/2015 – récépissé de déclaration n°1848626 v 0.

Conformément à la loi «Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, les personnes ayant fourni des informations personnelles ont un droit de regard total sur celles-ci.
Pour exercer vos droits d’accès et de modification sur ces données, envoyer un courrier électronique à denis.pinelli[at]wanadoo.fr. Aucune information personnelle n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site, ni cédée à des tiers, ni utilisée à des fins personnelles.